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Respect des règles de vie

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Vous venez d’emménager dans un parc locatif collectif, à ce titre pour vivre paisiblement dans votre logement, en toute tranquillité et dans de bonnes conditions de voisinage quelques règles de vie s’imposent à chacun.

- Dans votre logement
- Dans les parties communes
- Respectez votre environnement
- Afin d’éviter les bruits de la vie quotidienne, de jour comme de nuit, quelques précautions s’imposent
- Les animaux
- Les antennes paraboliques

-  Dans votre logement

Vous devez utiliser paisiblement votre domicile.

  • Il vous revient légalement d’effectuer les petites réparations et l’entretien courant de votre logement. Un livret descriptif de ces réparations vous est remis à cet égard.
  • La réalisation d’aménagements et de décorations particuliers dans votre logement est possible à condition :
    • Qu’une demande d’autorisation écrite soit adressée à la SEMPA, qui à la suite de la visite de son technicien vous répondra sur sa « faisabilité »
    • Que cela ne transforme pas les lieux (distribution des pièces, etc...)
    • Que ce soit réalisé dans le respect des règles de l’art
  • Il est strictement interdit d’effectuer des transformations, comme par exemple : le déplacement d’une cloison, le changement de place d’un élément sanitaire, la modification d’une douche ou baignoire, l’installation d’une cheminée...

-  Dans les parties communes

  • Le hall d’entrée de l’immeuble est réservé à l’accès des locataires, en conséquence il ne doit y avoir aucun objet encombrant (poussettes d’enfants, vélos, autres...) pouvant gêner le passage des autres locataires, des services d’urgence comme les pompiers, ambulanciers, police..., ou le personnel chargé de l’entretien.
    Vous disposez de caves communes ou individuelles prévues à cet effet.
  • En outre, les rassemblements dans les entrées, les cages d’escaliers ou autres « espaces communs » des immeubles collectifs d’habitation qui entravent l’accès des personnes et empêchent le fonctionnement des dispositifs de sécurité sont constitutifs d’infraction pénale.
  • En conformité avec la réglementation, vous ne devez pas fumer dans les halls d’entrée et dans les ascenseurs.

-  Respectez votre environnement

Si vous devez vous débarrasser d’un équipement électroménager (machine à laver, réfrigérateur, etc...) appelez ALLO PROPRETE au 04.90.49.39.40, le service municipal procédera à l’enlèvement une fois que l’objet aura été déposé sur le trottoir.

  • Les ordures ménagères : les poubelles doivent être déposées dans les containers en pied d’immeubles
  • L’étendage du linge doit se faire à l’intérieur du balcon ou de la loggia
  • Ne jetez pas de papiers, mégots, chewing-gums... dans les escaliers des parties communes ou aux abords de votre immeuble
  • Ne faites pas de graffitis sur les murs des montées d’escalier ou extérieurs
  • Surveillez les « jeux » de vos enfants... Les halls d’immeubles ne sont pas des aires de jeux !

-  Afin d’éviter les bruits de la vie quotidienne, de jour comme de nuit, quelques précautions s’imposent

  • Pensez à baisser le son de vos appareils de radio, chaîne HI-FI, télévision...
  • Les enfants doivent éviter les jeux bruyants tels que les billes qui roulent sur le sol, le ballon contre les murs, les vélos dans l’appartement ou les rollers…
  • Évitez de claquer les portes, de déplacer les meubles...

Tout comportement bruyant, susceptible de perturber le voisinage par sa répétition ou son intensité, peut être constitutif d’une infraction pénale.

-  Les animaux

Une attention particulière doit être apportée dans la vie quotidienne par les propriétaires d’animaux domestiques. Ils doivent veiller à ce qu’ils n’occasionnent aucune nuisance sonore ou d’hygiène.

  • Il n’est toléré qu’un animal domestique par famille
  • Par mesure d’hygiène, il est recommandé à tout propriétaire de ramasser les excréments de leur compagnon
  • Tout chien doit être tenu en laisse à l’extérieur du logement
  • Depuis 1999, les propriétaires de chiens de catégorie I et II doivent répondre à tout moment au respect de la réglementation en vigueur (déclaration en mairie, tatouage, vaccination, assurance, stérilisation).
    Lors de la promenade, ces animaux doivent impérativement être tenus en laisse et muselés sur tout le périmètre du parc locatif.
    La législation concernant les chiens de catégorie I (chiens d’attaque) vient d’être renforcée en cas de défaut de déclaration par une forte amende assortie d’une peine d’emprisonnement !
  • Les nouveaux animaux domestiques tels que rat, serpent, iguane etc... doivent faire l’objet d’une surveillance toute spéciale de la part des propriétaires.
    Ces nouveaux compagnons doivent être maintenus en cage ou vivarium fermés à clé.

-  Les antennes paraboliques

Si votre logement n’est pas encore équipé des installations de réception des chaînes satellites et TNT, et que vous souhaitez en bénéficier, il vous est possible de faire cette installation, à vos frais, à condition que la parabole soit fixée à l’intérieur du balcon ou, si elle dépasse d’une fenêtre, il est impératif que la patte de fixation ne soit pas mise sur la façade de l’immeuble.

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